Le présent site internet
est relatif à l’activité de COURSES@DOM,
enseigne appartenant à la société MCI
Sise au 6/10 avenue des Froides Bouillies, 91420 MORANGIS
SAS au Capital de 187 440 € – Siret 441 113 560 000 29 au RCS d’EVRY – TVA intracommunautaire FR 53 441 113 560 – Code APE 4941B
contact@coursesadom.fr

Son hébergement est assuré par 1&1, sous la responsabilité de Cyril BARTHEL
Déclaration CNIL selon la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel
Crédit photos : Philippe CULIN, Sébastien LUCAS, Cyrille LEBRETON, FOTOLIA (Illustrations non contractuelles).
Dév & design : Héléna GREBAUT, Cyril BARTHEL, Cyrille LEBRETON
Copyright 2015
Tous droits réservés.

Cette responsabilité implique de bonne foi l’exactitude des informations présentes sur le site COURSES@DOM.
Les informations d’identification saisies pour l’accès au portail personnalisé sont réputées confidentielles et préservées en tant que telles. Ces informations sont soumises à la Loi du 06 janvier 1978, relative à la protection des données informatiques personnelles et ne sont utilisées qu’à des fins de réalisation de la prestation de livraison à laquelle elles sont prévues.
Tout utilisateur dispose des droits d’opposition, d’accès et de rectification de ses données personnelles.

Cette responsabilité ne saurait être engagée si, malgré tous les moyens mis en place pour l’éviter, une information présente sur le site internet COURSES@DOM était omise, inexacte, ou traitée de manière frauduleuse par un tiers indépendamment de notre volonté.
Elle ne le serait également pas si les liens vers les sites Web de ses partenaires révélaient des erreurs de contenu ou d’hébergement.